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SRB SIS Knowledge Base

Crédits obligatoires: Cours RDA

Cours revendiqués (RDA) pour les écoles de l’Ontario

Cette annexe concerne la note 129 du ministère sur les politiques et programmes concernant la reconnaissance des acquis.

Cette politique est applicable aux élèves d’écoles ordinaires de jour qui sont transférés dans une école en Ontario depuis l’extérieur de la province et aux élèves adultes qui sont transférés en Ontario ou qui reviennent en Ontario avant le 1er février 2004. Veuillez prendre note: Que la case à cocher Élève adulte n’est PAS cochée pour ces élèves adultes.

Les acquis de l’élève peuvent être entrés sous la forme de crédits d’équivalence (soit une évaluation des titres de compétence obtenus dans d’autres établissements ou à l’extérieur de l’Ontario). Les élèves peuvent aussi se voir reconnaître des crédits pour des cours de 10e, 11e et 12e  année par le biais de la procédure de revendication de crédits. Cliquez ici por Règles pour la reconnaissance et l’octroi de cours revendiqués.

  1. Des cours revendiqués peuvent être définis dans les années suivantes :
  • En 20012002, seuls des cours de 10e  année ou de niveau B peuvent être créés.
  • En 20022003, des cours de 10e  ou 11e  année ou de niveau B ou C peuvent être créés.
  • En 20032004 et les années ultérieures, des cours peuvent être créés pour toute année ou tout niveau, à l’exception de la 9e  année et du niveau A.
  1. 4,0 crédits au maximum peuvent être reconnus à titre de cours revendiqués, avec une limite de 2,0 crédits dans toute discipline pour ce groupe d’élèves. Cette règle doit être vérifiée lorsqu’un cours est ajouté, lorsqu’un crédit obtenu est modifié pour un cours revendiqué, lorsque le type de cours est modifié pour Revendiqué ou encore lorsque la case à cocher Crédit est cochée pour un cours qui n’était auparavant pas crédité.
  • 'A' - Arts
  • 'B' - Affaires
  • 'C' - études Canadiennes
  • 'E' - Anglais
  • 'F' - Français
  • 'G' - Orientation
  • 'H' - Sciences sociales et humaines
    • 'L' - LangUES
  • 'M' - Mathématiques
  • 'N' - études autochtones
  • 'P' - éducation physique
  • 'S' - Science
  • 'T' or 'I' - Technologie

Reconnaissance des acquis (RDA)

On entend par acquis les connaissances et les aptitudes que les élèves ont acquises à l’extérieur des écoles secondaires. Les élèves peuvent faire évaluer leurs acquis afin de mériter des crédits en vue de leur diplôme d’école secondaire de l’Ontario. La reconnaissance des acquis s’applique aussi aux élèves qui entrent dans le système scolaire ontarien en provenance de l’extérieur de la province. La procédure de RDA implique deux composantes : les « équivalences » et les « revendications ».

Ce document réfère à deux types d’élèves :

  • Les élèves d’écoles ordinaires de jour sont les élèves qui n’ont jamais quitté une école secondaire durant une année ou plus. L’âge de l’élève n’est pas un facteur.
  • Les élèves adultes ont au moins 18 ans, ils n’ont pas fréquenté une école de jour durant au moins un an et ils sont maintenant inscrits dans le programme d’une école secondaire en vue d’obtenir un DÉSO.

Élèves pouvant obtenir des équivalences de crédits en vertu de la note 129 sur les politiques et programmes

Les groupes d’élèves suivants peuvent obtenir des équivalences de crédits pour leurs acquis passés conformément aux exigences du curriculum des écoles intermédiaire et senior de l’Ontario décrites ci-dessous.

  • Les élèves d’une école ordinaire de jour qui ont été transférés dans une école secondaire ontarienne depuis un autre territoire.
  • Les élèves adultes qui ont déjà été inscrits dans le système scolaire ontarien en vue d’obtenir un diplôme dans le cadre du curriculum des écoles intermédiaire et senior de l’Ontario ou du DÉS.
  • Les élèves adultes qui sont nouveaux dans le système scolaire ontarien, inscrits avant le 1er  février 2004 au DÉS.

La procédure d’équivalence en vertu du curriculum des écoles intermédiaire et senior de l’Ontario :

  1. L’école détermine l’équivalence des crédits totaux de l’élève sur la base de ses acquis. Les crédits sont entrés dans un dossier d’équivalence indiquant le nombre et les exigences des crédits obligatoires ainsi que le nombre de crédits optionnels. Si l’élève étudie maintenant en vue d’obtenir le DÉSO 1999, il doit aussi passer le test de compétences linguistiques et satisfaire aux exigences de service communautaire. Soumission des équivalences de crédits sur le relevé de notes de l’Ontario dans le cadre du curriculum des écoles intermédiaire et senior de l’Ontario.
  • Élèves ordinaires : Entrez les équivalences de crédits dans le dossier PLE, dans la fenêtre Renseignements du relevé de notes.
  • Élèves adultes : Entrez les équivalences de crédits à l’aide du code de cours approprié en fonction du type d’équivalences de crédits octroyés, p. ex. QEE, QMA, QAP, QSE, PLE.
  1. L’élève obtiendra les autres crédits dont il a besoin pour obtenir son diplôme en suivant les cours dans l’école ou par l’entremise de la procédure de revendication.
  2. Si l’élève étudie maintenant en vue d’obtenir le DÉSO 1999, il doit aussi passer le test de compétences linguistiques et satisfaire aux exigences de service communautaire.
  3. Reporting the OS:IS Equivalency credits on the OST:
  • Titre du cours:  Équivalences de crédits 
  • Code de cours pour les élèves d’une école ordinaire de jour: PLE1N 
  • Code de cours pour les élèves adultes:  QSE1N,  QEE1N, QAP1N ou QMA1N
  • Colonne de la note: EQV
  • Colonne des crédits: nombre total d’équivalences de crédits
  • Colonne obligatoire: nombre total de crédits obligatoires

Élèves pouvant obtenir des équivalences de crédits en vertu de la note 132 sur les politiques et programmes

Les deux groupes d’élèves adultes suivants peuvent obtenir des équivalences de crédits pour leurs acquis passés conformément aux exigences RDA définies dans la note 132 des politiques et programmes, décrites ci-dessous.

Ces crédits peuvent être attribués par l’entremise de la procédure d’équivalence ou de revendication.

  • en vue d’obtenir un DÉSO 1999 (DÉS) et qui retournent à l’école le 1er  février 2004 ou à une date ultérieure en vue d’obtenir le DÉSO 1999.
  • Les élèves adultes qui sont nouveaux dans le système scolaire ontarien, inscrits en tant qu’élèves adultes au 1er février 2004 et qui étudient en vue d’obtenir le DÉSO 1999.

Ces groupes d’élèves adultes doivent être identifiés dans l’onglet Certificat/diplôme/crédits en cochant la case à cocher Élève adulte. Les élèves adultes retournant à l’école après le 31 janvier 2004 doivent être identifiés en cochant la case à cocher Élève adulte. Ils peuvent obtenir jusqu’à 10 crédits de 11e  et de 12e  année par l’entremise des procédures de revendication et d’équivalence combinées. Il n’y a aucun maximum au nombre de crédits revendiqués pouvant être obtenus dans une discipline donnée. Ceci est indiqué dans la note 132 sur les politiques. Cliquez ici pour Règles pour la reconnaissance et l’octroi de cours revendiqués. 

Nouvelles exigences stipulées dans la note 132 sur les politiques et programmes de RDA:

  1. Jusqu’à 16 crédits de 9e  et 10e  année peuvent être entrés dans un dossier d’équivalences indiquant le nombre et les exigences des crédits obligatoires ainsi que le nombre de crédits optionnels. (Le dossier PLE dans Trillium.)

Soumettez les équivalences de crédits de 9e et de 10e  année comme suit sur le relevé de notes de l’Ontario:

  • Titre du cours:  Équivalences de crédits
  • Code de cours: «PLE1N 
  • Colonne de la note: «EQV 
  • Colonne des crédits: nombre total d’équivalences de crédits
  • Colonne obligatoire: nombre total de crédits obligatoires
  1. Jusqu’à 10 des 14 crédits restants de la 11e  et de la 12e année peuvent être obtenus par le biais de la procédure d’octroi d’équivalences, de revendication ou d’un programme secondaire.

Soumettez les crédits RDA de 11e  et de 12e  année comme suit sur le relevé de notes de l’Ontario:

  1. Crédits octroyés par le biais de la procédure de reconnaissance des équivalences.
  • Type de cours =  Cours équivalent 
  • Titre du cours : titre CCC pour le cours
  • Code de cours : code CCC pour le cours
  • Colonne de la note :  EQV 
  • Valeur de la colonne Crédit : accordée par le biais de la procédure d’équivalences
  • Colonne Obligatoire :  X  si le cours est obligatoire, autrement laisser vide
  1. Crédits octroyés par le biais de la procédure de revendication.
  • Type de cours = Cours revendiqué 
  • Titre du cours : titre CCC pour le cours
  • Code de cours : code CCC pour le cours
  • Colonne de la note : la note affectée
  • Valeur de la colonne Crédit : accordée par le biais de la procédure de revendication
  • Zéro crédit si la revendication échoue
  • Colonne Obligatoire : X  si le cours est obligatoire, autrement laisser vide
  1. Crédits accordés par le biais du programme d’une école secondaire.
  • Type de cours : École de jour 
  • Titre du cours : titre CCC pour le cours
  • Code de cours : code CCC pour le cours
  • Colonne de la note : la note reçue
  • Colonne des crédits : valeur des crédits obtenus
  • Zéro crédit si le cours est échoué
  • « R » si le cours est une reprise
  • « W » si l’élève a abandonné le cours 5 jours après le premier bulletin
  • Colonne Obligatoire :  X  si le cours est un crédit obligatoire, autrement laisser vide​​​​
  1. Les élèves adultes identifiés comme tels par la case à cocher Élève adulte doivent réussir quatre crédits de 11e et de 12e  année d’un programme secondaire en Ontario, comme suit :
  • Un crédit obligatoire d’anglais de 11e  année (ENG3C, ENG3U ou ENG3E), suivi à l’école, ou sous la forme d’une revendication ou d’une équivalence de crédit. Aucune substitution n’est permise.
  • Un crédit obligatoire d’anglais de 12e  année (ENG4C, ENG4U ou ENG4E) suivi à l’école. Aucune substitution n’est permise.
  • Un crédit de mathématiques de 11e  ou de 12e  année suivi à l’école, ou sous la forme d’une revendication ou d’une équivalence de crédit. Un cours de remplacement peut être utilisé pour satisfaire cette exigence.
  • Un crédit de science de 11e  ou de 12e  année ou un crédit de technologie de 9e, 10e, 11e ou 12e  année suivi à l’école, ou sous la forme d’une revendication ou d’une équivalence de crédit. Un cours de remplacement peut être utilisé pour satisfaire cette exigence.
  • Ces quatre cours de 11e  et de 12e  année doivent être soumis sur le relevé de notes de l’Ontario comme indiqué ci-dessus au point 2.
  1. Les élèves qui étudient en vue d’obtenir le DÉSO 1999 doivent aussi passer le test de compétences linguistiques et satisfaire aux exigences de service communautaire.

Règles pour la reconnaissance et l’octroi de cours revendiqués

Sommaire du traitement par Trillium des élèves adultes

  1. La case à cocher Élève adulte est utilisée pour identifier les élèves adultes auxquels des crédits de reconnaissance des acquis seront octroyés conformément à la note 132 sur les politiques et programmes. Autrement dit, les élèves adultes qui retournent à l’école après le 1er  février 2004 en vue d’obtenir le DÉSO 1999.
  2. Lorsque des équivalences de cours sont ajoutées dans les Renseignements du relevé de notes pour un élève adulte, le Type de cours doit correspondre à Cours équivalent.
  3. Lorsque des revendications de cours sont ajoutées dans les Renseignements du relevé de notes pour un élève adulte, le Type de cours doit correspondre à  Cours  revendiqué.
  4. Les élèves adultes peuvent se voir octroyer jusqu’à 10 crédits pour des équivalences ou des revendications de cours, sans limitation de domaine.
  5. Lorsqu’un cours à zéro crédit de 11e  ou 12e  année revendiqué est revendiqué à nouveau, les deux cours apparaissent sur le relevé de notes de l’Ontario (soit à la fois le cours revendiqué à zéro crédit, avec une valeur en crédit de SO, et le cours à crédit revendiqué avec succès).
  6. Lorsqu’un cours revendiqué de 11e  ou de 12e  année est mis à niveau à l’aide d’un cours d’école de jour, les deux cours apparaissent sur le relevé de notes de l’Ontario. Si la note la plus basse est celle du cours revendiqué, la valeur en crédit SO lui est attribuée, autrement le cours à la note la plus basse se voit attribuer la valeur  R  pour répété.

Règles applicables aux élèves et aux élèves adultes d’écoles de jour

  • Les cours revendiqués ne peuvent pas être substitués.
  • Un élève peut revendiquer un crédit pour un cours spécifique une deuxième fois si la revendication originale a une valeur de zéro crédit. Autrement dit, un cours revendiqué peut être utilisé pour essayer à nouveau d’obtenir un cours revendiqué d’une valeur de zéro crédit. Les règles de divulgation complète s’appliquent aux cours de niveau junior. Le cours revendiqué de niveau senior aura une valeur en crédit de SO  sur le relevé de notes de l’Ontario.
  • Un cours senior abandonné n’apparaîtra pas sur le relevé de notes de l’Ontario.
  • Un cours d’école de jour peut être utilisé pour mettre à niveau un cours revendiqué. Les règles de divulgation complète s’appliquent aux cours juniors. Dans le cas des cours seniors, si la note du cours revendiqué est inférieure, la valeur du crédit revendiqué sera SO sur le relevé de notes de l’Ontario. Si la note de l’école de jour est inférieure, elle apparaîtra comme un  R pour répété.
  • Les élèves ne peuvent pas se voir octroyer des crédits par le biais de la procédure de revendication pour les cours suivants :
  • Un cours d’une école de jour pour lequel un crédit a déjà été obtenu.
  • Un cours d’une école de jour échoué précédemment.
  • Un cours pour lequel un crédit a déjà été obtenu dans le même cours d’une année supérieure (4e position).
  • Un cours pour lequel un crédit a été obtenu dans le même cours d’un niveau de difficulté  différent (c.-à-d. que si l’élève a déjà obtenu un crédit pour le cours FSF3Ux, il ne peut revendiquer un crédit pour FSF3Ox).
  • Un cours transféré.
  • Un cours développé à l’échelon local.
  • Un cours d’éducation coopérative (extrascolaire).
  • Un cours « AMX » (conservatoire de musique).
  • Un cours ESL, soit ESL, ELD ou  EAN , si l’élève a des crédits d’anglais dans le cadre du DÉS ou du curriculum des écoles intermédiaire et senior de l’Ontario (un code dont le 1er  caractère est un E ), autres que les cours ESL.

  • Un cours FSL, soit  FFA ou FFP, si l’élève a des crédits de français dans le cadre du DÉS ou du curriculum des écoles intermédiaire et senior de l’Ontario (code dont le 1er  caractère est un F), autres que des cours FSL.

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